autorisation

Consentement donné par un auteur à une personne physique ou morale pour la reproduction de son œuvre. Toute représentation ou toute reproduction intégrale ou partielle d’une œuvre de l’esprit exige l’autorisation de son auteur ou de l’ayant-droit de celui-ci (souvent l’éditeur de l’ouvrage ou, pour les œuvres d’art, une société gestionnaire des droits des artistes). Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement ou la transformation d’un ouvrage ; la juxtaposition dans un même ouvrage de plusieurs citations d’une même œuvre d’autrui nécessite également une autorisation dans la mesure où elle constitue un extrait et non une citation. Cette autorisation doit être écrite et doit préciser les conditions dans lesquelles elle est accordée. Elle est requise tant que l’œuvre n’est pas tombée dans le domaine public.

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